Nouveauté PMSI 2012 — SSR

10 novembre 2011 par michael.bue | 0 Commentaires

I. Rappel sur le calendrier T2A

La T2A SSR ne débutera pas avant 2013.
Pas de grandes surprises sur le modèle (La T2A se découpera en 4 compartiments) :
- L’activité : c’est le compartiment qui devrait contenir le maximum de la valorisation de l’activité. La classification devrait permettre de tenir compte de la majorité des prises en charges.
- Les molécules onéreuses (liste en sus).
- Les MIGAC et MERRI (peu d’établissements concernés)
- Les plateaux techniques spécialisés (en insistant bien sur le coté spécialisé et presque unique en France, un plateau technique « normal » sera valorisé par le compartiment « activité »).

L’objectif de l’ATIH est de boucler toutes les études pour juin 2012.
Dans un soucis d’égalité d’accès aux soins et concernant les autorisations, tous les établissements sont supposés polyvalents et peuvent prendre en charge toutes les pathologies communes.
La nécessité de maitriser les filières de soins amont et aval du SSR a encore une fois été évoquée.
A terme, la lourdeur de la pathologie et la durée de prise en charge entreront dans le calcul de la valorisation. Un séjour long avec un état qui s’améliore verra sa valorisation diminuer au fil du temps. Un séjour long avec un état qui se détériore au fil du temps verra sa valorisation augmenter. Par contre le modèle exact n’est pas défini.

En 2013 le recueil ne se fera peut-être plus à la semaine, un autre mode de découpage reste à définir (plus d’info en juin 2012).

I.1 – Compartiment Molécules Onéreuses

L’enquête lancée en janvier 2010 est bouclée aujourd’hui, l’ATIH est en train de valider la qualité des données recueillies.
En février 2012, ils devraient avoir une première idée de l’enveloppe et de la liste des molécules qui seront concernées (non prises en compte dans le compartiment activité).
La liste sera différente de la liste MCO. (Certains codes seront commun).
En juillet 2012 nous aurons plus de précision.

I.2 – Compartiment MIGAC-MERRI

La DGOS a terminé son enquête. Les données seront validées en décembre 2011.
Très peu d’établissements seront concernés.

I.3 – Compartiment Plateaux techniques spécialisés

L’enquête est presque terminée (phase de validation des données).
Plus d’infos avant mars 2012.

La valorisation du compartiment plateaux techniques sera réservée aux plateaux techniques spécialisés qu’il n’est pas possible de valoriser par le compartiment activité car trop spécifique et présents dans peu d’établissements.

I.4 – Compartiment Activité

Une enquête ENC est en cours, les données 2009 sont exploitées cette année, les données 2010 seront exploitées avant juillet 2012.

Ce compartiment devra permettre de valoriser l’intégralité de l’activité « normale » de prise en charge du séjour. Les compartiments Molécules onéreuses et Plateaux techniques seront réservés à des prises en charge particulières.

II. Modification sur le PMSI en 2012

II.1 – Généralité

Aucune modification dans la périodicité du recueil en 2012.
Le vidhosp contiendra 3 nouvelles variables peu utiles pour SSR. (n° format vidhosp, date début d’hospit, montant total du séjour remboursable par AMC).
La version de groupage 6.7.x sera disponible le 9 décembre 2011.
La notice technique fin novembre.
Publication des formats 15 novembre (les éditeurs présents vont les recevoir par mail)
Pour suivre l’avancé des travaux sur la nouvelle classification sur le site de l’ATIH : http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0009E0000000

II.2 – Mise en place du catalogue CSARR

Les résultats du test sont en cours de validation, la première version devrait être mise en place pour juillet 2012.
Une classification V0 est prévue en mars 2012.
La V1 est attendue en juillet 2012 avec utilisation possible dans les RHS.

La zone acte pourra accueillir indifféremment un acte CDARR ou CSARR, nous pourrons détecter qu’il s’agit de l’un ou de l’autre grace au nombre de caractères du code. Un RHS pourra contenir un mélange CDARR CSARR (pour faciliter le passage au CSARR intervenant par intervenant).
La zone acte sera constituée de :
- code (7 car)*
- code supplémentaire appareillage (3 car)
- modulateur de lieu (2 car) ex : piscine, salle
- modulateur de patient 1 (2 car)
- modulateur de patient 2 (2 car)
- intervenant (2 car)*
- nb patient en acte individuel (2 car)
- nb réalisations (2 car)*
- date (8 car)

* champ obligatoire (les autres sont facultatifs autant pour les actes CDARR que CSARR).

Pour la valorisation IVA, les actes appartiendront à une catégorie CDARR et entreront dans le même moule.

II.3 – Molécules Onéreuses

Aucun changement par rapport à 2011 pour les établissements publics. Hormis la possibilité de déclarer les médicaments ATU (Autorisation Temporaire d’Utilisation).
Pour les établissements privés, l’Assurance Maladie pourra si elle le souhaite courant 2012 créer une nouvelle prestation qui préfigurera la liste en sus.